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Agriculture and rural development

Présentation

L'UE soutient activement le secteur des fruits et légumes par son mécanisme de gestion du marché, dont les quatre objectifs principaux sont les suivants:

  • rendre le secteur plus compétitif et l’axer davantage sur le marché grâce aux organisations de producteurs;
  • limiter les fluctuations de revenus subies par les producteurs en période de crise;
  • accroître la consommation de fruits et légumes dans l'Union;
  • renforcer l’utilisation de techniques culturales et de techniques de production respectueuses de l’environnement.

Le mécanisme favorise la qualité des produits en appliquant des normes de commercialisation et en soutenant des mesures opérationnelles.

Organisations de producteurs

Les organisations de producteurs (OP) sont les principaux acteurs du régime applicable au secteur des fruits et légumes et les producteurs sont encouragés à les rejoindre afin de renforcer leurs positions sur le marché. Le régime de l’UE en faveur des fruits et légumes aide les OP à mettre en œuvre des programmes opérationnels à l’aide de contributions financières.

Le régime des OP oblige les autorités nationales à reconnaître tout groupement de producteurs qui demande le statut d’OP, s’il satisfait aux exigences suivantes:

  • agir bénévolement;
  • contribuer aux objectifs généraux du régime;
  • prouver son utilité par la portée et l’efficacité des services offerts aux membres.

Les autorités nationales doivent mettre en place une stratégie nationale pour des programmes opérationnels durables, afin de définir quelles mesures peuvent bénéficier d’un soutien. Les programmes opérationnels des OP doivent être approuvés par les autorités nationales compétentes.

La Commission européenne surveille et évalue à la fois les programmes et la stratégie nationale, sur la base d’un ensemble commun d’indicateurs de performance. Les OP présentent à l’autorité nationale compétente des rapports annuels sur la mise en œuvre de leurs programmes opérationnels. Ces rapports annuels doivent accompagner leurs demandes d’aide. De même, chaque pays doit adresser à la Commission européenne un rapport annuel sur l’ensemble des organisations de producteurs, fonds et programmes opérationnels, ainsi que sur tous les plans de reconnaissance.

Une OP reconnue peut créer un fonds opérationnel pour financer son programme opérationnel. Ce fonds est financé par la contribution financière des membres (ou de l’OP elle-même) et par l’aide financière de l’UE. En règle générale, l’aide financière de l’UE est limitée à 50 % du total du fonds opérationnel et peut être portée à 60 % dans des cas spécifiques.

Dans les régions où les producteurs n’ont pas constitué d’organisations dans une mesure importante, les gouvernements nationaux peuvent fournir des fonds nationaux, en plus du fonds opérationnel. Dans certains cas, ces fonds peuvent être en partie remboursés par l’UE.

À la demande d’une OP, un pays de l’UE peut également rendre obligatoires, pour une durée limitée, certaines des règles convenues au sein de cette organisation pour d’autres producteurs non membres dans la ou les régions dans lesquelles l’OP opère.

La reconnaissance des organisations interprofessionnelles est également privilégiée lorsqu’elles s’avèrent suffisamment représentatives des différentes catégories professionnelles du secteur des fruits et légumes et qu’elles mènent des actions concrètes contribuant à la réalisation des objectifs du régime.

Autres liens

Rapports sur le secteur des fruits et légumes

Organisations de producteurs et organisation interprofessionnelles

Prévention des crises

Afin de limiter les fluctuations de revenus subies par les producteurs en période de crise, des aides de l'UE sont disponibles pour soutenir les mesures de prévention et de gestion des crises mises en place par les OP dans le cadre de leurs programmes opérationnels.

Un financement est disponible pour les actions suivantes.

1. Retraits du marché

Des fonds sont disponibles selon des règles strictes lorsque des produits sont retirés du marché (non mis en vente).

Pour 16 produits principaux, des montants maximaux de soutien aux retraits du marché (portant à la fois sur la contribution de l'UE et sur celle de l'OP) sont fixés à l’annexe IV du règlement délégué (UE) 2017/891 de la Commission.

Si un pays décide d’autoriser le retrait du marché d’autres produits, il doit plafonner l’aide proposée. Pour chaque produit, les retraits ne peuvent pas dépasser 5 % du volume de la production commercialisée par l’OP (les volumes destinés à la distribution gratuite sont exclus du calcul).

Le volume de la production commercialisée correspond à la moyenne des 3 années précédentes. Lorsque cette donnée n'est pas disponible (comme dans le cas des OP récemment reconnues), il s'agit du volume de production commercialisée pour laquelle l'OP a été reconnue.

Les autorités nationales déterminent de quelles manières les produits retirés peuvent être utilisés. Toutefois, l’une des options doit être la distribution gratuite. Ces produits peuvent être utilisés dans le secteur de la transformation, à condition qu’ils n’entraînent aucune distorsion de concurrence pour les secteurs concernés (dans ou hors de l’UE).

2. Récolte en vert et non-récolte

La récolte en vertconsiste à récolter en totalité les produits non commercialisables (mais non détériorés) sur une superficie donnée, avant le début normal de la récolte. La non-récolte consiste à ne pas recueillir de production commerciale sur la superficie concernée pendant le cycle normal de production et n’inclut pas la destruction des produits en raison d’un phénomène climatique ou d’une maladie. Les deux mesures doivent exclure tout risque phytosanitaire ou effet néfaste sur l'environnement.

Les deux mesures doivent être complémentaires et différentesdes pratiques culturales habituelles. Elles ne peuvent pas être appliquées simultanément pour le même produit et pour la même surface au cours d'une même année, ou au cours d'une même période de 2 années consécutives.

Les pays qui autorisent ces mesures doivent adopterdes règles détaillées sur leur mise en œuvre et leur contrôle.

Les montants de la compensation (comprenant la participation de l’UE et celle de l’OP) doivent être fixés à l'hectare par les autorités nationales, de façon à couvrir:

  • uniquement les frais supplémentaires générés par la récolte (notamment la gestion environnementale et phytosanitaire), ou
  • pas plus de 90 % du plafond de soutien au retrait du marché.

3. Promotion, communication et formation

Les pays qui autorisent ces mesures doivent adopter des règles de mise en œuvre détaillées. Toute action menée dans le cadre des mesures de promotion et de communication ne peut venir qu'en complément de mesures de promotion et de communication entreprises par l'OP concernée.

4. Assurance-récolte

L'UE propose un soutien financier aux mesures d'assurance-récolte gérées par les OP ou leurs propres membres afin de contribuer à la protection des revenus des producteurs et à la prise en charge des pertes de marché provoquées par des catastrophes naturelles, des phénomènes climatiques, des maladies ou des infestations parasitaires. Les autorités nationales doivent adopter des règles détaillées dans ce domaine, notamment afin de garantir que ces mesures n'entraînent aucune distorsion de la concurrence sur le marché de l'assurance.

Elles peuvent aussi fournir un financement national complémentaire. Toutefois, l’aide publique totale versée au titre de l’assurance-récolte (UE plus autorités nationales) ne peut dépasser les pourcentages suivants du montant des primes d'assurance payées par les producteurs:

  • 80 % des primes d'assurances couvrant uniquement les phénomènes météorologiques défavorables pouvant être assimilés à des catastrophes naturelles;
  • 50 % des primes d'assurances couvrant les catastrophes naturelles et d'autres pertes imputables à des phénomènes météorologiques, des maladies animales ou végétales ou des infestations parasitaires.

Les mesures d’assurance-récolte ne couvrent pas les prestations d’assurance qui indemnisent les producteurs au-delà de 100 % de la perte de revenus subie, compte tenu des montants qu'ils ont pu recevoir au titre d'autres régimes d'aide. Les mesures peuvent contribuer aux frais administratifs pour la constitution ou le réapprovisionnement de fonds de mutualisation

Les fonds de mutualisation peuvent bénéficier d'un financement de l'UE au cours de leurs 3 premières années de fonctionnement. Ce financement couvre la participation de l'OP dans les proportions suivantes:

Année 1 Année 2 Année 3
5 % 4 % 2 %

Les autorités nationales doivent adopter des règles détaillées pour la mise en œuvre de cette mesure. Elles peuvent plafonner les montants à verser aux OP.

5. Accompagnement

Cette aide de l’UE est intégralement destinée au transfert de connaissances sur les mesures de prévention et de gestion des crises entre les OP et AOP expérimentées de toute l’UE et les jeunes OP, groupements de producteurs ou producteurs individuels (ces derniers doivent être établis dans des régions ayant un taux d’organisation inférieur à 20 %). En outre, en vue d’améliorer la mise en œuvre de ces mesures, elle peut également favoriser la création de nouvelles organisations de producteurs, par la fusion d’organisations existantes ou l’adhésion de producteurs individuels à une organisation de producteurs existante. Enfin, elle peut créer des possibilités de mise en réseau pour les prestataires et les bénéficiaires de mesures d’accompagnement, afin de renforcer les canaux de commercialisation en tant qu’instrument de gestion et de prévention des crises.

6. Replantation de vergers

À la suite de l’arrachage obligatoire, la replantation de vergers est soutenue.

7. Une gestion plus efficace

Les pays peuvent soutenir des investissements pour une gestion plus efficace des volumes mis sur le marché.

Une consommation accrue

Un programme en faveur de la consommation de fruits à l’école a été créé pour encourager les enfants à manger des fruits et des légumes. Une aide est également accordée à la distribution gratuite de fruits et légumes dans les écoles, les hôpitaux et les associations caritatives. D’autres activités favorisant la consommation dans le cadre des programmes opérationnels de l’OP peuvent également bénéficier d’un soutien.

Les cultivateurs qui retirent des produits du marché peuvent bénéficier d’un financement au titre du régime de l’UE pour les écouler, en tant que mesure de gestion de crise. Il s’agit de donner les produits gratuitement aux organismes suivants:

  • œuvres de charité et fondations reconnues qui utilisent les produits dans le cadre de leurs activités d’aide aux personnes défavorisées;
  • institutions pénitentiaires, établissements scolaires/d’enseignement public, colonies de vacances, hôpitaux et maisons de retraite.

Les autorités nationales doivent désigner les organismes qui peuvent recevoir gratuitement des produits et veiller à ce que les quantités qu’ils reçoivent s’ajoutent aux quantités normalement achetées (sans les remplacer).

L’UE finance 100 % de la distribution gratuite (par rapport à 50 ou 60 % pour les autres utilisations des produits retirés), pour des quantités allant jusqu’à 5 % du volume total commercialisé de l’OP. Ce financement comprend les opérations suivantes:

  • compensation payée en EUR/100 kg de produits retirés (avec des montants maximaux fixés pour les 16 produits principaux);
  • montants forfaitaires pour frais de logistique (transport, triage et conditionnement).

Les autorités nationales doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour faciliter les contacts et la coopération entre les OP et les organismes qu’elles ont agréés pour recevoir des produits gratuits.

Cultures respectueuses de l’environnement

Au moins 10 % des dépenses des programmes opérationnels doivent porter sur des actions environnementales allant au-delà des normes obligatoires en matière d’environnement. À défaut, les programmes doivent comporter au moins deux actions de ce type.

Lorsqu’ils reçoivent une aide au revenu ou des paiements agro-environnementaux au titre des programmes de développement rural de l’UE, les producteurs sont passibles de sanctions s’ils ne respectent pas les normes environnementales obligatoires (conditionnalité).

Cadres nationaux pour les actions en faveur de l'environnement

Les pays dont les OP sont reconnues doivent établir un cadre national pour les actions en faveur de l’environnement (CNE) dans le cadre de leur stratégie nationale pour des programmes opérationnels durables.

À la différence d’autres éléments de la stratégie, les autorités nationales doivent soumettre leur proposition de CNE à la Commission européenne, qui vérifie le respect des objectifs énoncés à l’article 191 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

Le CNE doit contenir une liste non exhaustive des actions en faveur de l’environnement et des conditions qui leur sont applicables dans le pays concerné.

Pour chaque action, il doit indiquer:

  • l'engagement ou les engagements spécifique(s) qu'elle entraîne;
  • la justification — c’est-à-dire l’incidence environnementale escomptée, par rapport aux besoins et aux priorités environnementaux.

Des informations détaillées sur les CNE par pays figurent dans les fichiers pays.

Normes de commercialisation

Des normes de commercialisation sont appliquées à certains produits pour promouvoir la qualité. Le nombre de normes spécifiques appliquées aux fruits et légumes suivants a été réduit de 36 à 10:

  • pommes;
  • agrumes;
  • kiwis;
  • laitues, chicorées frisées et scaroles;
  • pêches et nectarines;
  • poires;
  • fraises;
  • poivrons doux;
  • raisins de table;
  • tomates.

Plusieurs produits ne sont plus couverts par des normes spécifiques: abricots, artichauts, asperges, aubergines, avocats, haricots, choux de Bruxelles, carottes, choux-fleurs, cerises, courgettes, concombres, champignons de couche, noisettes en coques, choux pommés, poireaux, melons, oignons, pois, prunes, céleri à côtes, épinards, noix en coque, pastèques et chicorée.

Les autorités nationales peuvent exempter de certaines normes de commercialisation les produits (déformés ou trop petits par ex.) qui sont étiquetés «produits destinés à la transformation» ou «aliments pour animaux» ou toute autre formulation équivalente.

Les importations d’ail sont soumises à un régime de certificats d’importation et d’origine.

Contrôles de conformité

Chaque État membre de l’UE est tenu de constituer une base de données des opérateurs qui commercialisent des fruits et légumes frais couverts par les normes de commercialisation. Un négociant en fruits et légumes est une personne ou un organisme qui présente, offre à la vente, vend ou commercialise (y compris la vente à distance, en ligne ou non) de quelque manière que ce soit — au sein de l’UE, pour l’exportation hors de l’UE ou pour l’importation dans l’UE, tel que défini par le règlement d’exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission.

Les autorités nationales doivent veiller à ce que les contrôles soient effectués de manière sélective, sur la base d’une analyse des risques et à une fréquence appropriée, afin de garantir le respect des normes et autres exigences légales applicables à la commercialisation des fruits et légumes.

L’analyse de risque doit être basée sur les informations enregistrées dans la base de données des opérateurs. Les autorités nationales doivent préciser à l’avance quels critères elles utiliseront pour déterminer le risque de non-conformité pour un lot de produits.

Lorsque les contrôles font apparaître des irrégularités importantes, il est nécessaire que les autorités procèdent à des vérifications plus fréquentes. Les opérateurs doivent fournir aux organismes de contrôle toutes les informations nécessaires à l’organisation et à l’exécution des contrôles de conformité. Sur la base d’une évaluation du risque produit par produit, les autorités peuvent choisir de ne pas contrôler de manière sélective des produits qui ne sont pas couverts par une norme de commercialisation spécifique (c’est-à-dire qui sont couverts par la norme générale ou par une norme CEE-ONU). Chaque pays de l’UE est tenu de communiquer les coordonnées des autorités de coordination et des organismes de contrôle chargés des contrôles de conformité.

Pays hors UE agréés

Tout pays exportant vers l’UE qui a effectué ses propres contrôles de conformité peut demander à la Commission européenne de juger si ces contrôles satisfont aux normes de commercialisation spécifiques de l’UE ou à des normes au moins équivalentes.

Le pays peut se voir accorder le statut «agréé» pour les produits originaires de son territoire qui ont passé avec succès ces contrôles. L'agrément peut être suspendu par la Commission européenne si celle-ci constate, pour un nombre important de lots et de quantités, que les marchandises ne correspondent pas aux données figurant sur les certificats de conformité émis par l’organisme de contrôle d’un pays hors UE.

La Commission publie des informations relatives aux contrôles de conformité dans les pays hors UE, notamment:

  • les pays hors UE dont les contrôles de conformité ont été agréés,
  • les produits pour lesquels les contrôles de conformité ont été agréés,
  • les coordonnées des autorités officielles et des organismes de contrôle chargés des contrôles de conformité,
  • les certificats de conformité délivrés par chaque pays.

Normes de commercialisation actualisées

La CEE-ONU a élaboré plus de 50 normes de commercialisation spécifiques pour les fruits et légumes frais (y compris les 10 types couverts par les normes de commercialisation spécifiques de l’UE).

Les normes de commercialisation spécifiques de l’UE pour les différents produits doivent être conformes aux normes de la CEE-ONU concernées, conformément au règlement d’exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission et mises à jour régulièrement à cet effet.

Produits exemptés de la norme générale de commercialisation
les champignons non cultivés relevant du code NC 0709 59 les câpres relevant du code NC 07099040
les amandes amères relevant du code NC 08021110 les amandes sans coques relevant du code NC 080212
les noisettes sans coques relevant du code NC 080222 les noix sans coques relevant du code NC 080232
les graines de pignons doux relevant du code NC 08029050 les pistaches relevant du code NC 08025000
les noix macadamia relevant du code NC 08026000 les noix de Pécan relevant du code NC 08029020
les autres fruits à coque relevant du code NC 08029085 les bananes plantains séchées relevant du code NC 08030090
les agrumes secs relevant du code NC 0805 les mélanges de fruits à coques tropicaux relevant du code NC 08135031
les mélanges d'autres fruits à coques relevant du code NC 08135039 le safran relevant du code NC 091020

Base juridique

Règlement de base

Règlement (UE) nº 1308/2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles

Règlements d'exécution

Règlement d'exécution (UE) 2017/892 de la Commission portant modalités d'application du règlement (UE) n° 1308/2013 en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés.

Règlement d'exécution (UE) n° 543/2011 de la Commission portant modalités d'application en ce qui concerne les fruits et légumes.

Règlement délégué

Règlement délégué (UE) 2017/891 de la Commission complétant le règlement (UE) n°1308/2013 en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des produits transformés à base de fruits et légumes ainsi que le règlement (UE) n° 1306/2013 en ce qui concerne les sanctions à appliquer dans ces secteurs et modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 543/2011.

Surveillance du marché

L’observatoire des marchés des fruits et légumes fournit la surveillance du marché la plus récente en matière de production, de prix, de commerce et d’autres statistiques.

Rapports

La Commission européenne a publié un rapport et le document de travail de ses services correspondant sur la mise en œuvre des dispositions relatives aux OP, aux fonds opérationnels et aux programmes opérationnels depuis la réforme de 2007 du régime des fruits et légumes.