Miel

Aperçu

Les colonies d’abeilles sont essentielles pour l’agriculture et l’environnement. Elles assurent la reproduction des plantes par pollinisation, tandis que l’apiculture contribue au développement des zones rurales.

L’apiculture est pratiquée dans tous les pays de l’Union européenne et se caractérise par la diversité des conditions de production, des rendements et des pratiques apicoles. Si l’UE est le deuxième plus grand producteur de miel après la Chine, elle est également un importateur net de miel en provenance de pays hors UE. Les pays de l’UE qui produisent le plus de miel (Roumanie, Espagne, Hongrie, Allemagne, Italie, Grèce, France et Pologne) se trouvent essentiellement dans le sud de l’Europe, où les conditions climatiques sont plus favorables à l’apiculture.

L’UE propose une variété de produits apicoles qui ne se limitent pas au miel, et qui comprennent le pollen, la propolis, la gelée royale et la cire d’abeille. Tout miel commercialisé dans l’UE doit respecter les règles de qualité et d’étiquetage prévues par la directive «miel» (2001/110).

Programmes apicoles nationaux

Chaque pays de l’UE peut établir un programme apicole national, qui est soutenu par l’UE. Ces programmes couvrent une période de trois ans. Les programmes apicoles pour la période 2020-2022 ont été approuvés par la décision d’exécution (UE) 2019/974 de la Commission dans tous les pays de l’UE.

Dans le cadre de ces programmes, 8 mesures spécifiques peuvent bénéficier d’un financement:

• l'assistance technique, notamment la formation des apiculteurs et des groupes d’apiculteurs sur des thèmes tels que l’élevage ou la prévention de maladies, l’extraction, la conservation et le conditionnement du miel;
• la lutte contre les agresseurs et les maladies de la ruche, en particulier la varroose (le varroa est un parasite endémique qui affaiblit les systèmes immunitaires des abeilles et peut entraîner la disparition de colonies d’abeilles);
• la rationalisation de la transhumance, par la fourniture d’informations et de matériels pertinents;
• les analyses des produits de l’apiculture, tels que le miel, la gelée royale, la propolis, le pollen et la cire d’abeille;
• le repeuplement du cheptel apicole;
• la recherche appliquée;
• le suivi du marché;
• l’amélioration de la qualité des produits en vue d’exploiter le potentiel des produits apicoles sur le marché.

Tous les trois ans, la Commission présente un rapport au Parlement européen et au Conseil sur la mise en œuvre des mesures relatives au secteur de l’apiculture.

Rapport sur la mise en œuvre des programmes apicoles

Budget

Pour la période 2020-2022, 240 millions d’euros seront consacrés aux programmes apicoles nationaux dans l’UE, soit une hausse de 11 % par rapport au financement disponible pour la période 2017-2019. La moitié de ce montant proviendra du budget de l’UE, l’autre moitié des pays de l’UE, en vertu de la décision d’exécution (UE) 2021/974 de la Commission. L’octroi de financement européen en faveur de ces programmes repose sur le nombre de ruches présentes dans chaque pays de l’UE, notifié à la Commission européenne conformément à l’article 3 du règlement délégué (UE) 2015/1366 de la Commission.

Bases juridiques

Le règlement (UE) 1308/2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles, complété par le règlement délégué (UE) 2015/1366 de la Commission.

Le règlement d’exécution (UE) 2015/1368 de la Commission, qui définit les modalités d’application des programmes apicoles nationaux.

Comités

Plusieurs comités, composés de représentants des administrations publiques et présidés par la Commission européenne, se rencontrent régulièrement afin de veiller à ce que la responsabilité de la Commission en matière d’adoption des actes d’exécution s'exerce sous le contrôle des pays de l’UE.

Le groupe d’experts sur les marchés agricoles examine des questions telles que l’évolution des prix du marché, la production et le commerce dans l’UE et dans les pays hors UE.

Le groupe de dialogue civil sur la production animale aide la Commission à maintenir un dialogue régulier sur toutes les questions liées au miel.