Ce groupe traite de toutes les questions relatives à la production biologique, y compris sa mise en œuvre et les nouvelles mesures que la Commission pourrait être amenée à prendre, l'élaboration des politiques et les perspectives politiques du secteur biologique. Il peut s'agir également d'une vue d'ensemble de la situation du marché pour certains produits spécifiques.
Documents
La Commission publie tous les documents pertinents tels que les ordres du jour, les procès-verbaux, les conclusions, les conclusions partielles ou les documents de travail sur les activités menées par le groupe de dialogue civil sur l’agriculture biologique dans le registre des groupes d’experts.
Des exceptions à la publication systématique seront prévues lorsque la divulgation d'un document porterait atteinte à la protection d'un intérêt public ou privé au sens de l'article 4 du règlement (CE) n° 1049/2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission.
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Membres du groupe de dialogue civil
La liste des membres de la DGC sur l’agriculture biologique est publiée dans le registre des groupes d’experts et autres entités similaires de la Commission dans le «domaine des membres».
